Salle du Conseil - Rue des Frères Gabreau 27 - 7880 Flobecq - 2ème étage
Ordre du jour
1. Communications
2. Comptes communaux - Exercice 2024
3. Octroi et contrôle des subsides 2025
4. Comptes communaux - Exercice 2025
5. Modification budgétaire n°1/2026
6. Budget communal - Exercice 2026 - Plan de convergence
7. Centrale d'achat - ASBL Centrale des marchés - Adhésion - Ratification de la délibération du Collège communal du
octobre 2026
8. Fabrique d'Eglise Saint-Luc - Budget 2027
9. Zone de secours WAPI - Dotation communale 2026
10. Zone de secours WAPI - Dotation communale 2027
11. Zone de police des Collines - Mandat au Bourgmestre
12. Financement des travaux d'égouttage - Appel de fonds 2027
13. Redevance sur le traitement de demandes d'autorisations d'activités en application du décret du 11 mars 1999
relatif au permis d'environnement - Exercices 2027-2031
14. Redevance sur les demandes urbanistiques - Exercices 2027-2031
15. Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2027-2031
16. Redevance sur les exhumations de confort et sur le rassemblement de restes mortels - Exercices 2027-2031
17. Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2027-2031
18. Redevance sur les droits d'emplacements sur les marchés et foires - Exercices 2027-2031
19. Redevance sur le raccordement électrique au coffret - Exercices 2027-2031
20. Redevance sur les loges foraines et loges mobiles - Exercices 2027-2031
21. Redevance relative aux interventions spécifiques du service technique communal et à la mise à disposition de
matériel communal - Exercices 2027-2031
22. Redevance - Occupation des salles communales - Exercices 2027-2031
23. Redevance sur la mise à disposition du chapiteau communal - 2027-2031
24. Redevance sur la mise à disposition de chalets communaux - Exercices 2027-2031
25. Redevance - Borne de rechargement pour véhicules électriques - Exercices 2027-2031
26. Redevance sur les matériaux de voirie de récupération - Exercices 2027-2031
27. Coût-vérité - Budget 2027
28. Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2027
29. Taxe sur les demandes de changement de nom - Exercices 2027-2031
30. Taxe sur la force motrice - Exercices 2027-2031
31. Taxe sur le séjour - Exercices 2027-2031
32. Taxe sur les immeubles inoccupés et/ou délabrés - Exercices 2027-2031
33. Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2027-2031
34. Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires - Exercices 2027-2031
35. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mise en columbarium - Exercices 2027-2031
36. Taxe sur l'utilisation de cercueils en polyester - Exercices 2027-2031
37. Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2027-2031
38. Décision de principe d'entamer une opération de développement rural
39. Charte Eclairage public ORES ASSETS
40. Règlement complémentaire de la circulation - Emplacement de stationnement à durée limitée (30 minutes) - Coin
de la rue Docteur Degavre et Place 9
41. Protocoles relatifs aux sanctions administratives communales - Mise à jour du règlement général de police -
Validation
42. Mise à disposition du chapiteau communal - Règlement
43. Mise à disposition de chalets - Règlement
44. Déclassement et vente de matériel non-administratif
45. IPALLE - Assemblée générale ordinaire - 17.12.2026
46. IDETA - Assemblée générale ordinaire - 17.12.2026
47. FARYS - Assemblée générale extraordinaire - 18.12.2026
48. Octroi d'une allocation de fin d'année aux agents communaux statutaires, contractuels et grades légaux
49. Procès-verbal du Conseil communal du 13 juillet 2026
Pour consulter les pièces relatives aux points présentés: https://www.conseilcommunal.be/flobecq/meetings